Déposée le 11 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLET BAZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Légu'mignons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLET BAZON domicilié(e) 1077, route d'Armentières - 59280 - BOIS GRENIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 349 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLET BAZON, SARL domicilié(e) 1077, route d'Armentières - 59280 - BOIS GRENIER - France.
La marque Légu'mignons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Légu'mignons est expirée depuis le 11 mars 2023.
CHARLET BAZON a également déposé les autres marques suivantes : LA STARLETTE
CHARLET BAZON SARL, SARL - 1077, route d'Armentières - 59280 - BOIS GRENIER - France - SIREN 342349610
CHARLET BAZON, SARL - 1077, route d'Armentières - 59280 - BOIS GRENIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520186 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques Papier et carton Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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